CR-CM-20260321

Ordre du Jour du conseil (copie de l'OJ reçu par mail) 

Compte-rendu par prise de note

NOTES : Nicolas, Sophie
CORRECTEUR.RICES : 

1. Installation du Conseil Municipal :
   Jean-Luc Requi, en tant que maire démissionnaire et tête de liste à sa réélection fait un commentaire sur la situation à la suite du vote : 
   - La campagne s'est déroulée sans problèmes et a été courtoise. Il note que sa liste a été élue avec seulement 2/3 des voix et fait remarquer (à sa liste) que cela doit faire réfléchir (sa liste) sur ce résultat.
   A notre demande (exprimée avant le conseil), il nous donne la parole. Nicolas s'exprime en premier (en accord avec Sophie) et insiste sur le caractère démocratique du nouveau système d'élection, sur le fait que nous avons toujours bien pris soin de préciser lors de toutes nos réunions publiques de veiller à ce que ce débat démocratique reste ouvert et courtois. Je rappelle alors la similitude de nos programmes  dans les grandes lignes et insiste sur notre état d'esprit "positif" et "collaboratif" pour les sujets  à venir. 
   Sophie prend la parole à son tour pour exprimer aussi son souhait de collaborer dans le meilleur esprit avec toutes et tous.
   Aucun autre commentaire n'est fait par des membres de la liste majoritaire.
   
   
2. Élection du Maire :
   Le maire sortant est démissionnaire. Il ne peut donc présider la séance à ce moment là. La doyenne nommée pour présider à l'élection est Carmen Batache, Pauline Koehler, la benjamine, est nommée secrétaire.  Nicolas et Amandine Rudel sont nommés scrutateurs. 
   J.-L Requi annonce qu'il est candidat à sa réélection de Maire - ne demande pas si il y a d'autre candidat - et Sophie a tout juste le temps d'interjeter un "Par principe démocratique, je suis également candidate", sans susciter de réaction particulière du conseil ou de l'assistance.
   Le vote à bulletin "secret"⁽¹⁾ est organisé. JL Requi 13 voix, S. GROS 2 voix, J.-L Requi est élu maire.
   
   
3. Détermination du nombre d'Adjoints :
   J.-L Requi explique qu'ils ont le choix entre nommer 3 ou 4 adjoints, et sans débat ni laisser le temps à la réflexion annonce qu'il a choisi 3 adjoint.e.s pour notre Conseil Municipal. On passe au vote à bulletin "secret"⁽¹⁾.
   
   
4. Élection Adjoints :
   1. Les Adjoints
      Un bulletin avec les trois noms choisis, plus un bulletin blanc pour inscrire d'autres noms : 
      1er Adjoint : Cyril BOURGADE ;  délégué à l'urbanisme et ??? 
      2me Adjoint  : Carmen BATACHE ; déléguée à ??????
      3me Adjoint : Olivier REVERBEL ; délégué au travaux et à la sécurité ??
      Résultat : 14 pour la liste proposée ; 1 blanc.
   2. Puis deux autres Délégués sont nommé.es :
      Élodie GUICHARD : Vivre ensemble et associations.
      ??? Pauline KOEHLER : ???
      
   3. Les Conseillers Communauté de Communes seront donc :
      Jean-Luc REQUI, Maire et Cyril BOURGADE, premier Adjoint. On nous distribue à ce sujet un document insipide que vous trouverez ci-joint et sur le drive Seafile (voir 6. lecture ...)
      CM-20260321-code_gen_coll_territoriales.pdf
      
      
5. Fixation indemnités Adjoints
   Le Maire annonce qu'il renonce à une partie de ses indemnités de maire (toutes les indemnités sont calculées comme une % de l'indice "1027" de la fonction publique) Il prendra une rémunération de 39% au lieu de 44% que la loi l"autorise.
   Le premier adjoint prendra 11,35%, les 2 et 3me 9,5% et les 2 déléguées 8% chacunes (ce qui fait 75,85% en total - on n'en sait pas plus)
   
   
6. Lecture Charte Élu Local
   La "charte de l'élu local" se résume à une page A4 recto que vous trouverez ci-jointe
   CM-20260321-Charte-de-l-élu.pdf qu'il nous a été enjoint de lire en détails,
   et aussi sur le drive Seafile ou je l'y ai mise dans le dossier http://drive.aubaygues.fr/d/00c9c2976e714aee859a/ 

   
   Le choix a été fait de ne pas l'opposer à notre charte. Nous avons considéré que le moment était trop tôt pour l'introduire et pourrait conduire à des blocages. 
   
   

7. Délégations du Conseil Municipal au Maire
   De la même façon que pour le point ci-dessus, vous trouverez ci-joint et dans le drive la liste des délégations faites au Maire qui seront votées lors du prochaine CM. (la liste est longue)
   CM-20260321-Délegations-maire-20200527.pdf
   A consulter avant le prochain CM
   
   

L'ordre du jour est épuisé. on passe à la suite

Intervention de fin de conseil

Avant que le conseil ne s'achève, nous demandons la parole pour savoir "quand serions-nous informé.e.s de l'état budgétaire de la commune, des projets en cours et ceux à venir"
J.-L Requi prend la parole pour répondre : ce n'est pas l'objet de ce conseil, il a "prévu d'aborder ce point au moment de la discussion du budget". 
Il prend néanmoins le temps de préciser les projets et travaux en cours :

• Transit du village : des points restent à aménager - le projet n'a pas été fini pour diverses raisons peu expliquées dont les intempéries.
• La réfection de la conduite du béal d'Aubaygues qui se bouche tous les 4 matins : des devis ont été demandés et les travaux devraient être faits rapidement.
• La rénovation du système de collecte des ordures ménagères : on va passer au système avec carte à puce pour pouvoir peser les ordures et faire payer en fonction de l'usage. 
  Cela demande de travaux, des déplacements de points de collectes, des systèmes différenciés en fonction du contexte du lieu dans le village.
  Prévision de décision et début : avant l'été !

Pas d'autres point n'étant abordés pas le Maire, Sophie prend la parole pour demande ce qu'il en est "du projet cantine".
Le Maire s'engage alors dans une longue réponse développant tous les arguments (que nous connaissons sur l'impossibilité de mettre en oeuvre "notre projet" de cantine communale ! (l'argument financier y passe))
Il conclut en disant que comme c'est impossible,  la commune devrait renouveler le système actuel avec soit Élior, soit un autre contractant industriel, enterrant de facto la "cantine bio" de leur programme.
Ne notant pas nos doigts levés en demande de réponse, Cyril ajoute que des travaux sont prévus pour la rénovation de la cantine.
Sophie reprend la parole en ce sens pour avoir des détails -  Nicolas prend la parole pour expliquer que notre projet concerne non seulement ce que les enfants mangent, mais aussi un projet de rénovation globale de l'école et de la cantine, sur plusieurs années si nécessaire, pour y arriver. Une petite discussion s'engage sur la population prévue d'enfants sur les années à venir.

La séance du Conseil est levée. Nicolas, assesseur signe les PV. 

Nous sortons pour faire la photo de l'équipe municipale : Sophie et Nicolas sont relégués à une extrémité (droite hélas) de la photo (on s'est mis à gauche du groupe :( ).

Remarques d'ordre général

Ce premier conseil s'est déroulé globalement dans une ambiance courtoise. Beaucoup de personnes de la liste majoritaire semblaient un peu tendues ou impressionnées par le cadre très formel d'un Conseil Municipal .
De notre côté, nous avons pu intervenir et faire valoir tout ce que nous avions décidé en groupe, dans une bonne ambiance réceptive.
(note Nicolas: On peut quand même dire qu'en dehors de la courte phrase de Cyril Bourgade à propos de travaux de l'école, le conseil s'est déroulé entre Jean-Luc Requi, Sophie et moi-même)

Actions et suites

• Il est clair que l'on doit se saisir le plus vite possible du pb des travaux à venir - Poubelles et modalité des travaux d'Aubaygues.
• Il faut qu'on établisse une stratégie  de travail pour introduire des éléments de notre programme dans les ordres du jour à venir - y compris les notions de démocratie dans le conseil où il est clair que seul J.-L Requi (peut-être Cyril Bourgade) monopolise la parole ; nous devrions travailler sur comment amener tout le Conseil aux pratiques de respect de la parole, de demande systématique d'objection (là c'est 1-2-3 fini), faire éclore la parole des femmes, notamment des plus jeunes, etc.