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Introduction

Ce travail s'inscrit dans la réflexion  sur l'usage agricole et maraîchage des cours d'eau et des eaux pluviales.
Notre commune est dans une zone à risque face au changement climatique (nous nous attendons à une baisse de 20 à 30% de la pluviométrie en 2050).
Nous avons la chance d'être en bordure du plateau du Larzac, zone karstique importante, et une grosse résurgence traverse des terres et le village. Néanmoins, des dissension entre usagers se sont faites jour dans les dernière années de sécheresse. C'est donc sur ces points la que nous souhaitons centrer notre travail.
Le travail fait ici ne prend pas encore en compte l'articulation avec les plan d'eau de la ComCom. Un rendez-vous  avec Arnaud LEBEUZE en charge de ce dossier à la ComCom sera planifié dès les élection passées !

Diagnostique par Mistral.ai 

Voici une analyse ciblée et des pistes concrètes pour réguler l’usage agricole et maraîcher des cours d’eau et des eaux pluviales dans votre commune, en tenant compte du contexte karstique, des tensions entre usagers et de la baisse attendue des précipitations.

1. Diagnostic des enjeux spécifiques à votre territoire

a. Ressources en eau et vulnérabilités

  • Résurgence karstique : Cette source majeure est un atout, mais sa gestion doit être encadrée pour éviter les conflits (surexploitation, pollution par les intrants agricoles).
  • Eaux pluviales : Avec une baisse de 20 à 30 % des pluies, leur récupération et leur stockage deviennent stratégiques, surtout pour le maraîchage.
  • Cours d’eau : Leur débit pourrait diminuer, nécessitant une répartition équitable entre agriculteurs, maraîchers et autres usagers.

b. Sources de tension identifiées

  • Conflits d’usage : Entre irrigation agricole, abreuvement du bétail, et besoins domestiques.
  • Pratiques non durables : Prélèvements non déclarés, surexploitation des nappes karstiques, pollution par les pesticides ou engrais.
  • Manque de règles claires : Absence de cadre local pour arbitrer les priorités en période de pénurie.

2. Outils réglementaires et actions adaptés

a. Encadrer l’usage de la résurgence karstique

  • Déclarer la résurgence comme "ressource stratégique" :

    • Classement en zone de protection : Demander un arrêté préfectoral pour créer un périmètre de protection autour de la résurgence, avec des règles strictes (interdiction de forage à proximité, limitation des prélèvements, obligation de déclaration).
    • Quotas d’usage : Établir des volumes maximaux par exploitation, en fonction des besoins (agriculture, maraîchage, abreuvement) et des débits mesurés. Exemple : quotas proportionnels à la surface cultivée, avec priorité aux cultures vivrières et maraîchères en cas de pénurie.
    • Suivi en temps réel : Installer un système de mesure du débit et de la qualité de l’eau (capteurs connectés), avec affichage public des données pour transparence.

  • Créer une commission locale de gestion :

    • Composition : élus, agriculteurs, maraîchers, hydrogéologue, représentant de l’Agence de l’eau.
    • Mission : arbitrer les demandes de prélèvement, ajuster les quotas en fonction des conditions climatiques, et gérer les conflits.

b. Optimiser l’usage des eaux pluviales

  • Obligation de récupération pour les nouvelles installations :

    • Imposer aux nouvelles serres maraîchères et bâtiments agricoles des systèmes de récupération d’eau de pluie (toitures, cuves de stockage), avec des aides financières pour les installations existantes.
    • Règles d’usage : Réserver l’eau pluviale stockée à l’irrigation des cultures (pas d’usage domestique), avec priorité aux cultures maraîchères en période de stress hydrique.

  • Subventions pour les pratiques sobres :

    • Aider à l’achat de matériel d’irrigation économe (goutte-à-goutte, micro-asperseurs) et de sondes d’humidité pour piloter l’arrosage.
    • Promouvoir les techniques culturales résistantes à la sécheresse (paillage, cultures couvertes, choix de variétés adaptées).

c. Gérer les cours d’eau et les droits d’usage

  • Clarifier les droits de prélèvement :

    • Inventaire des usages existants : Recenser tous les prélèvements (forages, pompages, dérivations) et les droits associés (autorisations, déclarations, usages historiques).
    • Régularisation : Obliger les usagers non déclarés à se mettre en conformité, avec un accompagnement pour les démarches administratives.
    • Priorités d’usage : Établir un ordre de priorité en cas de pénurie (ex : 1. eau potable, 2. abreuvement, 3. maraîchage, 4. grandes cultures), en concertation avec les usagers.

  • Entretien et protection des cours d’eau :

    • Obligation d’entretien : Imposer aux riverains (agriculteurs, propriétaires) un entretien régulier des berges (fauchage, suppression des embâcles) pour limiter l’évaporation et favoriser l’infiltration.
    • Zones tampons : Créer des bandes enherbées de 5 à 10 mètres le long des cours d’eau pour limiter le ruissellement et la pollution.

d. Anticiper les crises : plan communal de gestion de l’eau

  • Scénario de pénurie :
    • Définir des seuils d’alerte (ex : débit de la résurgence < 50 % du débit moyen) déclenchant des restrictions progressives (interdiction d’irrigation diurne, réduction des quotas).
    • Cellule de crise : Mettre en place une équipe municipale réactive pour appliquer les restrictions et communiquer en temps réel avec les usagers.
  • Communication et médiation :
    • Ateliers de concertation : Organiser des réunions annuelles entre usagers pour ajuster les règles et partager les bonnes pratiques.
    • Outils pédagogiques : Diffuser des guides sur les économies d’eau, les techniques alternatives (ex : irrigation de nuit, réutilisation des eaux usées traitées).

3. Exemples inspirants à adapter

  • Bassin de la Nappe de la Craie (Normandie) : Quotas dynamiques ajustés chaque année en fonction du niveau de la nappe, avec un système de "droits échangeables" entre agriculteurs.
  • SAGE du Basson (Occitanie) : Règles strictes sur les prélèvements en été, avec des tours d’eau entre usagers et des sanctions en cas de dépassement.
  • Commune de Saillagouse (Pyrénées) : Récupération obligatoire des eaux pluviales pour les nouvelles constructions, avec des subventions pour les cuves.

4. Étapes clés pour votre commune

  1. Phase 1 : Diagnostic partagé

    • Cartographier les ressources (résurgence, cours d’eau, nappes) et les usages.
    • Organiser un atelier avec tous les usagers pour identifier les tensions et les attentes.

  2. Phase 2 : Rédiger un règlement communal

    • Intégrer les règles ci-dessus dans un arrêté municipal ou un règlement de service, en s’appuyant sur les outils existants (SAGE, GEMAPI).
    • Prévoir des sanctions graduées (avertissement, amende, suspension des prélèvements).

  3. Phase 3 : Mise en œuvre et suivi

    • Former les agents municipaux et les usagers aux nouvelles règles.
    • Installer des outils de mesure (débitmètres, capteurs de qualité) et un tableau de bord public.
    • Évaluer et ajuster le règlement chaque année, en fonction des retours et des conditions climatiques.

5. Ressources pour aller plus loin

Question pour avancer : Souhaitez-vous un modèle de règlement type pour votre commune, ou un exemple détaillé de charte locale d’usage de l’eau (avec clauses pour la résurgence et les eaux pluviales) ? Je peux aussi vous orienter vers des contacts techniques (hydrogéologues, juristes spécialisés) si besoin.

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