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Les thématiques listées ci-dessous le sont sans aucun ordre précis ! Il appartiendra au groupe de les ordonner ou non, railleurs :) ! Démocratie locale et coopérative Ce thème peut regrouper l'ensemble de nos souhaits et réflexion sur la façon dont gérer les...

Thème "Auto-consommation collective"  Exemples d’« ACC » (AutoConsommation Collective) Malaunay (Seine-Maritime) – Pionnière de l’autoconsommation collective étendue : ~1 600 m² / 275 kWc sur une dizaine de toitures publiques. Montage par étapes depuis 2...

Création de commissions extra-municipales, permanentes ou temporaires, sur les sujets importants de la vie municipale, en les dotant d'une certaine autonomie budgétaire et propositionnelle (autonomie dans le choix entre plusieurs propositions, le conseil éta...

Site du collectifs citoyen, très intéressant : https://sadiractransition.fr/ Nos thématiques La démocratie locale L’urbanisation et le foncier L’alimentation et les filières paysannes Les mobilités La consommati...

Lieu : Salle des fêtes de Saint-Étienne de GourgasAccueil : à partir de 18:00 : début vers 18:15 Public : ouverts à tous, 38 participants PrésentsCompte-rendu : Le choix a été fait d'anonymiser les interventions pour simplifier la lecture, en dehors du rappel ...

Le site : https://veille-citoyenne-lodevoisetlarzac.fr/ Exemples de Charte de Démocratie Locale https://veille-citoyenne-lodevoisetlarzac.fr/exemples-de-charte-de-democratie-locale/ Les Réunions citoyennes en Lodévois-larzac https://veille-citoyenne-lo...

Compte-rendu Monsieur le Maire avait émis le souhait de rencontrer l'un d'entre-nous (N.F). Cette entrevue a eu lieu le lundi 3 Novembre 2025 à la mairie. N.F était accompagné par une personne qui s'était portée volontaire pour participer à la discussion (réd...

Vous trouverez le programme en téléchargement avec ces liens sous 2 versions Pour le lire en page par page (à privilégier pour lire à l'écran) : Liste_DLP_programme_municipal_2026_lect_ecran.1.pdf Pour l'imprimer en recto/verso bord court : Liste_DLP_pro...

Voici une synthèse claire et structurée sur la notion de "droit d'eau" lié aux parcelles cultivables en France, incluant son existence, la législation et la jurisprudence récente : 1. Existence et définition du "droit d'eau" En France, il n’existe pas de "...

Pour instruire une réglementation des droits d’usage de l’eau naturellement disponible (sources, rivières, puits, pluies) au niveau communal, en complément des réglementations existantes, voici les axes prioritaires à approfondir, en s’appuyant sur le contexte...

Voici des exemples concrets de réglementations communales ou intercommunales existantes en France concernant l’usage de l’eau, qui peuvent servir de base ou d’inspiration pour votre projet : 1. Règlements de service d’eau et d’assainissement Base légale ...

Ce travail s'inscrit dans la réflexion  sur l'usage agricole et maraîchage des cours d'eau et des eaux pluviales. Notre commune est dans une zone à risque face au changement climatique (nous nous attendons à une baisse de 20 à 30% de la pluviométrie en 2050)....

Parfait, Nicolas. Voici une synthèse des points clés à retenir pour coordonner votre travail avec les différents acteurs locaux (intercommunalité, SCOT, PLUi, SAGE, SDAGE, etc.) et assurer une gestion cohérente et durable de l’eau sur votre territoire : 1. ...

l'intercommunalité Le texte de base : le documents d'Éric LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE Une construction juridique au service d'un projet de territoire. Une histoire longue de tensions entre coopération et absorption. Pourquoi la souveraineté des villages do...

SOLIDARITÉ, LIEN SOCIAL, VIEILLESSE. Trois éléments fondamentaux du bien vivre dans notre village. SOLIDARITÉ et LIEN SOCIAL La solidarité c'est pour nous, d’abord être à l’écoute et attentif au bien être des personnes qui nous entourent et qui vivent sur l...

C'est une commission extra-municipale permanente. Age de 8 à 17 ans Durée du mandat élu 1 ou 2 ans max.  périodicité : tous les 2 mois. Sièges à pourvoir : comme le conseil municipal 15 personnes parité : très fortement souhaitée et encouragée selon la réparti...

https://politicae.fr/les-premiers-jours-du-mandat-du-maire/ Les premiers jours du mandat du maire 13/02/2026 Par Inès d'Abense L’élection d’un maire marque évidemment une victoire politique. Mais elle est aussi le début d’une série de responsabilités...